Cette page présente les mentions légales qui s’appliquent à tout internaute visitant le présent site. 
En les consultant, vous vous engagez sans réserve à les respecter. Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons à les lire régulièrement. Tout litige portant sur l’interprétation ou l’exécution d’un engagement contractuel prévu au présent site sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.

Le site www.lesfilsdemilie.fr est la propriété d’Emilie Moussière

Adresse: La Cure, pôle touristique et culturel
42155, SAINT JEAN SAINT MAURICE SUR LOIRE

Numéro de téléphone : 07 81 76 90 76

Directrice de la publication : Emilie Moussière

Hébergeur :
OVH
140, Quai du Sartel
59100 Roubaix. France
Tél. : 0 899 701 761

Protection des données personnelles
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, de rectification, d’actualisation et de suppression de vos données personnelles. Pour exercer l’un de ces droits, vous pouvez adresser un courrier à l’adresse suivante : Emilie Moussière, La Cure, pôle touristique et culturel, 42155 SAINT JEAN SAINT MAURICE SUR LOIRE

Le propriétaire de ce site Internet supprimera votre dossier personnel de sa base de données informatique dans un délai de 24 mois à compter de sa dernière actualisation.

Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

La structure générale, ainsi que les textes, logos, représentations photographiques, documents téléchargeables et tous les éléments composant ce site web, sont la propriété d’Emilie Moussière.
Toute reproduction, totale ou partielle, de ce site sans autorisation expresse et préalable d’Emilie Moussière.

Toute représentation ou reproduction de ce site ou de son contenu, par quel que procédé que ce soit, constituerait un acte de contrefaçon sanctionné par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes
Les liens vers des sites de tiers ne vous sont fournis que pour votre commodité. Nous n’exprimons aucun avis sur le contenu des pages publiées par des tiers et faisons à titre express exclusion de toute responsabilité quant à toute information de tiers et à l’utilisation de celles-ci.

Les liens à destination du présent site autres que ceux autorisés par le présent système ne sont autorisés que sous réserve de notre consentement écrit et préalable. 
Tout cadrage (« framing ») du présent site par des sites ou éléments de site est formellement interdit.
Limitation de responsabilité
L’éditeur de ce site ne pourra en aucun cas voir sa responsabilité engagée envers vous ni envers quiconque pour toute décision ou mesure qui aurait été prise sur la base des informations fournies sur ce site ou pour tout dommage indirect, spécial ou similaire.

Les informations reprises sur ce site sont fournies « en l’état », sans garantie d’aucune sorte, qu’elle soit expresse ou implicite, quant à l’exactitude ou au caractère complet, à la ponctualité ou au caractère exhaustif de celle-ci, en ce compris, à titre non limitatif, toutes garanties implicites quant à l’usage. Par ailleurs, nous nous réservons le droit d’interrompre ou d’arrêter tout ou partie des fonctionnalités de ce site ou de modifier son contenu en tout temps sans préavis, sans toutefois n’accepter aucune obligation de le mettre à jour.

Nous ne pourrons voir en aucun cas notre responsabilité engagée au titre de tous dommages et intérêts directs, spéciaux, indirects ou punitifs qui seraient dus à l’accès, à l’utilisation ou à l’absence d’utilisation que vous ferez du présent site ou de tout site auquel il est relié, ou à toutes erreurs ou omissions qui affecteraient son contenu ou encore à la présence de virus sur le présent site.

Share on FacebookPin on PinterestShare on TumblrTweet about this on TwitterShare on Google+